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Sauf indication contraire et dans la mesure autorisée par la
législation locale, les Produits matériels HP neufs peuvent
être fabriqués à l’aide de matériel neuf ou de matériel
précédemment utilisé équivalent à du matériel neuf en
termes de performances et de fiabilité. HP peut décider de
réparer ou de remplacer tout Produit matériel HP par (a) un
produit ou une pièce de rechange neuf ou usagé équivalent
à du matériel neuf en termes de performances et de fiabilité,
ou par (b) un produit équivalent dans le cas d’un produit
original en fin de série. Les pièces de rechange sont
garanties contre tout défaut de matériau ou de main-
d’œuvre pendant quatre-vingt-dix (90) jours ou jusqu’à la fin
de la période de validité de la garantie limitée du Produit
matériel HP qu’elles remplacent ou dans lequel elles sont
utilisées, suivant laquelle de ces deux périodes est la plus
longue.
Durant la période de validité de la garantie limitée, HP
réparera ou remplacera à sa discrétion tout composant
défectueux. Les composants et les produits matériels enlevés
dans le cadre de cette garantie limitée deviennent propriété
de HP. Dans l’éventualité peu probable où votre Produit
matériel HP présenterait des erreurs ou défauts récurrents, la
société HP pourra à son entière discrétion décider (a) de
vous fournir un modèle de remplacement de son choix
identique ou équivalent en termes de performances à votre
Produit matériel HP, ou (b) de vous rembourser intégralement
le prix d’achat ou de location (déduction faite des intérêts)
en lieu et place d’un échange. Ces clauses constituent votre
recours exclusif en cas de défectuosité du produit.
Exclusions
La société HP ne garantit pas le fonctionnement sans
interruption ou sans erreur de ce produit. La société HP
n’est pas responsable des dommages résultant du fait que
vous n’avez pas suivi les instructions destinées au Produit
matériel HP.
La présente garantie limitée ne s’applique pas aux
consommables ; elle devient nulle lorsque le numéro de série
du produit a été enlevé, ou lorsque ce produit a été
endommagé ou rendu inopérant (a) par un accident, une
utilisation inappropriée ou abusive, une contamination, un
entretien ou un étalonnage inadéquats, ou par toute autre
cause étrangère ; (b) à la suite d’un fonctionnement
excédant les paramètres d’utilisation définis dans la
documentation expédiée avec le produit ; (c) à cause de
logiciels, d’interfaçages, de pièces ou de fournitures non
fournis par HP ; (d) à cause d’un mauvais entretien ou d’un
lieu d’installation mal préparé ; (e) à la suite d’une
contamination par virus ; (f) à la suite d’une perte ou de
dommages survenus en transit ; ou (g) à cause d’une
modification ou d’une intervention effectuées par une tierce
partie, c.-à-d. qui n’est pas (i) HP, (ii) un centre de services
agréé HP, ou (iii) une installation par vous-même de pièces
HP remplaçables ou de pièces homologuées par HP
lorsqu’elles sont disponibles pour votre produit dans la
région/le pays du service.
Recours exclusif
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION LOCALE,
ces modalités et conditions constituent l’accord complet et
exclusif de garantie entre vous et la société HP concernant le
Produit matériel HP que vous avez acheté ou loué. Ces
modalités et conditions remplacent toutes les ententes et
représentations antérieures, y compris les représentations
faites dans la documentation publicitaire HP et les conseils
vous ayant été donnés par HP ou un agent/employé de HP,
en rapport avec votre achat ou votre location d’un Produit
matériel HP. Aucune modification aux conditions de cette
garantie limitée n’est valide à moins d’être faite par écrit et
de porter la signature d’un représentant autorisé de la
société HP.
Limitation de responsabilité
DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE PRODUIT MATÉRIEL HP NE
FONCTIONNERAIT PAS COMME GARANTI
PRÉCÉDEMMENT, LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DE LA
SOCIÉTÉ HP DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE
LIMITÉE EST EXPRESSÉMENT LIMITÉE AU MOINDRE DU
PRIX D’ACHAT PAYÉ POUR LE PRODUIT OU DU COÛT DE
RÉPARATION OU REMPLACEMENT DES COMPOSANTS
MATÉRIELS DONT LE FONCTIONNEMENT EST
DÉFECTUEUX DANS DES CONDITIONS D’UTILISATION
NORMALE.
SAUF DANS LES CAS INDIQUÉS CI-DESSUS, LA SOCIÉTÉ
HP NE PEUT ÊTRE EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE
DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT CAUSÉ PAR LE
PRODUIT OU LA NON-PERFORMANCE DU PRODUIT, CE
QUI COMPREND LES PERTES DE PROFITS OU
D’ÉCONOMIES, AINSI QUE LES DOMMAGES SPÉCIAUX,
INDIRECTS ET CONSÉCUTIFS. LA SOCIÉTÉ HP DÉCLINE
TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AUX PLAINTES
FORMULÉES PAR UN TIERS OU FORMULÉES PAR VOUS
POUR LE COMPTE D’UN TIERS.