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HP n’est en aucun cas responsable des éventuels droits de
douane ou taxes occasionnés lors du transfert des produits.
Le transfert des produits peut être soumis à des contrôles à
l’exportation à la demande du gouvernement des États-Unis
ou d’autres gouvernements.
Cette garantie limitée s’applique uniquement aux produits
matériels de marque HP ou Compaq vendus ou loués auprès
de Hewlett̂Packard Company, ses filiales, des sociétés
affiliées, ses revendeurs autorisés ou ses distributeurs
nationaux/régionaux (collectivement désignés dans cette
garantie limitée sous le nom « HP ») avec cette garantie
limitée. Le terme « Produit matériel HP » ne concerne que les
composants matériels et les micrologiciels (« firmware »)
requis. Le terme « Produit matériel HP » N’INCLUT PAS les
applications logicielles ou programmes, ni les produits ou
périphériques de marque autre que HP. Tout produit non HP
ou périphérique de marque autre que HP et n’appartenant
pas à la définition de Produit matériel HP, tel qu’un système
de stockage, moniteur, périphérique ou imprimante, est
fourni « EN L’ÉTAT » sans garantie de HP. À noter cependant
que les fabricants, fournisseurs ou diffuseurs de ces produits
indépendants de HP peuvent vous procurer directement leurs
propres garanties.
HP garantit que les Produits matériels HP que vous avez
achetés ou loués auprès de HP ne présenteront aucun défaut
de matériel ou de main-d’œuvre durant la période de
validité de la garantie limitée, dans la mesure où ils sont
utilisés normalement. La Période de garantie limitée
commence à la date d’achat ou de location auprès de HP,
ou dès la fin de l’installation par HP. Votre reçu daté de
vente ou de livraison, indiquant la date d’achat ou de
location du produit, constitue votre preuve de date d’achat
ou de location. Il est possible que vous deviez fournir une
preuve d’achat ou de location avant de recevoir un service
sous garantie. Vous avez droit au service sous garantie
prévu dans les modalités et conditions de ce document si
une réparation à votre Produit matériel HP est nécessaire
durant la période de validité de la garantie limitée.
Sauf indication contraire et dans la mesure autorisée par la
législation locale, les Produits matériels HP neufs peuvent
être fabriqués à l’aide de matériel neuf ou de matériel
précédemment utilisé équivalent à du matériel neuf en
termes de performances et de fiabilité. HP peut décider de
réparer ou de remplacer tout Produit matériel HP par (a) un
produit ou une pièce de rechange neuf ou usagé équivalent
à du matériel neuf en termes de performances et de fiabilité,
ou par (b) un produit équivalent dans le cas d’un produit
original en fin de série. Les pièces de rechange sont
garanties contre tout défaut de matériau ou de main-
d’œuvre pendant quatre-vingt-dix (90) jours ou jusqu’à la fin
de la période de validité de la garantie limitée du Produit
matériel HP qu’elles remplacent ou dans lequel elles sont
utilisées, suivant laquelle de ces deux périodes est la plus
longue.
Durant la période de validité de la garantie limitée, HP
réparera ou remplacera à sa discrétion tout composant
défectueux. Les composants et les produits matériels enlevés
dans le cadre de cette garantie limitée deviennent propriété
de HP. Dans l’éventualité peu probable où votre Produit
matériel HP présenterait des erreurs ou défauts récurrents, la
société HP pourra à son entière discrétion décider (a) de
vous fournir un modèle de remplacement de son choix
identique ou équivalent en termes de performances à votre
Produit matériel HP, ou (b) de vous rembourser intégralement
le prix d’achat ou de location (déduction faite des intérêts)
en lieu et place d’un échange. Ces clauses constituent votre
recours exclusif en cas de défectuosité du produit.
Exclusions
La société HP ne garantit pas le fonctionnement sans
interruption ou sans erreur de ce produit. La société HP n’est
pas responsable des dommages résultant du fait que vous
n’avez pas suivi les instructions destinées au Produit
matériel HP.
La présente garantie limitée ne s’applique pas aux
consommables ; elle s’annule lorsque le numéro de série du
produit a été enlevé, ou lorsque ce produit a été
endommagé ou rendu inopérant (a) par un accident, une
utilisation inappropriée ou abusive, une contamination, un
entretien ou un étalonnage inadéquats, ou par toute autre
cause étrangère ; (b) à la suite d’un fonctionnement
excédant les paramètres d’utilisation définis dans la
documentation expédiée avec le produit ; (c) à cause de
logiciels, d’interfaçages, de pièces ou de fournitures non
fournis par HP ; (d) à cause d’un mauvais entretien ou d’un
lieu d’installation mal préparé ; (e) à la suite d’une
contamination par virus ; (f) à la suite d’une perte ou de
dommages survenus en transit ; ou (g) à cause d’une
modification ou d’une intervention effectuées par une tierce
partie, c.-à-d. qui n’est pas (i) HP, (ii) un centre de services
agréé HP, ou (iii) une installation par vous-même de pièces
HP remplaçables ou de pièces homologuées par HP
lorsqu’elles sont disponibles pour votre produit dans la
région/le pays du service.