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Modalités d’utilisation
et contrat de licence
d’utilisation
Le lecteur Blu-ray Disc de Sony (« le produit ») et le logiciel
associé (« le logiciel ») sont fournis et entretenus par Sony
Electronics Inc. et ses sociétés affiliées (« Sony »). De plus,
Sony fournit un service associé (« le service »), y compris
chaque sub-site Web à lequel Sony donne accès par le page
d’accueil Internet du service (« le site »). Le logiciel comprend
tout logiciel accompagnant votre produit ; fourni sur support,
fourni avec le produit ou autrement fourni par Sony ; téléchargé
du site ou autrement disponible de Sony ; tous les supports
afférents, tout matériau imprimé et toute documentation « en
ligne » ou électronique ainsi que toutes mises à jour/mises à
niveau.
LORSQUE VOUS ACCÉDEZ, NAVIGUEZ OU UTILISEZ
LE SERVICE, LE PRODUIT, LE LOGICIEL ET/OU LE SITE,
VOUS ACCEPTEZ, SANS LIMITATION OU CONDITION,
LES MODALITÉS DES PRÉSENTES, LE CODE DE
PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DE SONY TEL QUE
PUBLIÉ SUR LE SITE, AINSI QUE TOUTES LES
MODALITÉS ADDITIONNELLES D’UTILISATION
ACCOMPAGNANT LE SERVICE OU PUBLIÉES SUR LE
SITE (COLLECTIVEMENT, « LE CONTRAT »). SI VOUS
N’ACCEPTEZ PAS LES MODALITÉS DE CE CONTRAT,
SONY N’EST PAS DISPOSÉE À VOUS CONCÉDER LES
DROITS LIMITÉS DÉCRITS DANS LES PRÉSENTES.
DANS CE CAS, IL VOUS EST INTERDIT D’UTILISER LE
SERVICE, LE PRODUIT, LE LOGICIEL, ET/OU LE SITE.
1. Droit de propriété
Le logiciel, ainsi que tout contenu relativement au service et/ou
le site, y compris images, logiciel et texte (« le contenu ») sont
protégés par les lois sur les droits d’auteurs aux États-Unis et les
traités internationaux sur les droits d’auteurs, ainsi que par
d’autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Il vous est
interdit d’utiliser le logiciel, le service, le produit, le contenu et
le site sauf dans la manière décrite aux présentes. Des symboles
sociaux appartenant à Sony, des marques de service, ou des
marques de commerce pourraient apparaître sur le service ou sur
le site. Sony ne vous confère aucun droit ou licence d’utiliser ces
symboles sociaux, marques de service ou marques de commerce
même s’ils sont disponibles sur le site ou le service. Toute
utilisation non-autorisée du service, du site, du contenu, ou du
logiciel pourrait causer une violation des lois sur les droits
d’auteur ou sur les marques de commerce, les lois sur la
protection de la vie privée et de la publicité, ou les lois civiles ou
criminelles. Le titre et les droits d’auteur relatifs au logiciel, ou
les matériaux sur le service/site, et toutes les copies du logiciel,
appartiennent à Sony ou à ses fournisseurs ou ses concédants de
licence. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés
dans le cadre du présent contrat sont réservés à et par SONY, ses
fournisseurs et ses concédants.
2. Vos droits ; licence limitée
Le service, le site, le logiciel, le contenu et le produit sont conçu
pour votre usage personnel. Vous êtes responsable de toutes vos
activités relativement au logiciel, y compris, toute responsabilité
juridique qui résulte de l’utilisation du service par vous ou par
toute personne qui utilise le service moyennant votre produit ou
votre relevé (tel que défini ci-dessous). Vous vous engagez à
utiliser le service, le site, le logiciel, le contenu et le produit
uniquement aux fins qui conforment à la loi. Il vous est interdit
de distribuer, échanger, modifier, vendre ou de transmettre des
matériaux que vous copiez du service ou du site, y compris tout
texte, image, audio, et vidéo, aux fins commerciaux ou
publiques. En tant que vous observiez les modalités de ce
contrat, Sony vous concède le droit non-exclusif, non-
transférable, et limité d’accéder, d’afficher et d’utiliser le
service, le site et le logiciel tel que décrit dans ce contrat. Vous
vous engagez de ne pas interrompre le, ou essayer l’interruption
du, fonctionnement du service, du site, ou du logiciel en quelle
manière que ce soit.
3. Relevé d’utilisateur, protection de la vie privée
Lorsque vous utilisez le produit, le service, le site et/ou le
logiciel, Sony pourrait imposer l’obligation que vous établissiez
un relevé d’utilisateur (« le relevé ») et vous devez fournir à
Sony des informations valides, courantes et complètes
relativement à ce relevé. Vous êtes responsable de l’entretien de
vos informations et vous devez fournir des mises à jour sans
délai. Vous êtes responsable de protéger la confidentialité de
tout mot de passe quant au relevé. Vous vous engagez à aviser
Sony immédiatement si votre mot de passe est utilisé sans
autorisation ou si vous découvrez une violation de sécurité
relativement au service, site ou logiciel.
La politique de protection de la vie privée de Sony se trouve sur
le site ainsi que sur le site
http://products.sel.sony.com/SEL/legal/privacy.html.
Les modalités de cette politique sont incorporées dans ce contrat
et s’appliquent à votre utilisation du relevé, du produit, du
service, du site et du logiciel.
4. Mise à jour automatique
Le logiciel contient une fonction de mise à jour automatique
lorsque le produit est lié à un serveur appartenant à Sony ou au
délégué de SONY. Si vous indiquez que vous décliner
l’utilisation de cette fonction de mise à jour automatique, ou si la
fonction est active et vous déclinez l’exécution d’un mise à jour,
vous serez présumé d’avoir accepté que Sony n’apportera pas au
logiciel les améliorations aux fonctions de sécurité, les
correction d’erreurs, les autres amélioration des fonctions de
mise à jour ou les autres changements offerts par Sony
moyennant cette mise à jour, et que votre utilisation courante et
additionnelle pourrait être affectée.
Lorsque la fonction de mise à jour automatique (décrite dans le
paragraphe ci-dessus) est active, vous serez présumé d’avoir
accepté que (a) le logiciel peut être mise à jour automatiquement
en tant que nécessaire afin d’améliorer les fonctions de sécurité,
de corriger des erreurs d’améliorer ou de mettre à jour les
fonctions, ou pour d’autres raisons ; et (b) que cette mise à jour
du logiciel peut être accompagné d’une augmentation, la
modification, ou de l’enlèvement des fonctions du logiciel.
5. Modalités additionnelles quant au logiciel
Vous pouvez utiliser le logiciel uniquement avec le produit qui
l’accompagne. Le logiciel vous est offert sous licence et non
vendu. Sous réserve des autres stipulations du présent contrat,
l’utilisation du logiciel est aussi assujettie aux conditions
suivantes :
Utilisation du logiciel. Vous pouvez utiliser le logiciel
uniquement avec le produit et à des fins personnelles.
Limitation quant à l’ingénierie inverse, la décompilation et le
désassemblage. Il vous est interdit de modifier, de procéder à
l’ingénierie inverse, de décompiler, de désassembler en tout ou
en partie le logiciel.
Séparation des composants. Le logiciel est offert sous licence en
tant que produit simple et unique. Il est interdit de séparer ses
parties composantes aux fins d’utilisation dans plus d’un
produit, sous réserve d’une autorisation expresse de Sony.
Fichiers de données. Le logiciel peut automatiquement créer des
fichiers de données pour utilisation avec le logiciel. Les fichiers
de données sont réputés faire partie du logiciel.
Location. Il vous est interdit de louer ou de céder à bail le
logiciel.
Cession du logiciel. Vous pouvez céder à titre définitif tous vos
droits en vertu du présent contrat seulement dans le cadre d’une
vente ou d’une cession du logiciel accompagnant la vente ou la
cession du produit, à condition de n’en conserver aucune copie,
de céder l’intégralité du logiciel (incluant toutes les copies, les
parties composantes, les supports et les imprimés, toutes les
versions et toute mise à niveau du logiciel et du présent contrat),
et le cessionnaire accepte les modalités du présent contrat.
Logiciels dépendants. Le logiciel, les services de réseau ou
d’autres produits autres que le logiciel sur lequel dépend la
performance du logiciel peuvent être interrompus ou
abandonnés à la discrétion des fournisseurs (fournisseurs de
logiciel, fournisseurs de service, ou Sony).
Activités à haut risque. Le logiciel n’est pas insensible aux