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version de la bibliothèque soit cohérente avec sa pleine liberté
d’utilisation spécifiée dans la présente Licence.
La plupart des logiciels GNU, y compris certaines bibliothèques,
sont couverts par la « Licence publique générale GNU » (GNU
General Public License). La présente licence s’applique à
certaines bibliothèques désignées et est assez différente de la «
Licence publique générale ». Nous utilisons la présente licence
pour certaines bibliothèques afin de permettre de lier ces
bibliothèques, sous certaines conditions, à des programmes non
libres.
Quand un programme est lié avec une bibliothèque, que ce soit
statiquement ou avec une bibliothèque partagée, la combinaison
des deux constitue, en termes légaux, un « travail combiné », un
« dérivé » de la bibliothèque originale. Il s’ensuit que la «
Licence publique générale » ordinaire ne permet une telle liaison
que si l’entière combinaison remplit ses critères et conditions de
liberté. La « Licence publique générale limitée » permet de
desserrer les critères permettant de lier d’autres codes avec la
bibliothèque.
Nous appelons cette licence la Licence publique générale
« limitée » (Lesser General Public License) car elle offre en fait
une protection plus limitée de la liberté de l’utilisateur que celle
offerte par la Licence publique générale ordinaire. Elle offre aux
autres développeurs de logiciels libres un avantage plus limité
face aux programmes concurrents non libres. Ces désavantages
sont la raison pour laquelle nous utilisons la Licence publique
générale ordinaire pour de nombreuses bibliothèques.
Cependant la licence limitée offre des avantages dans certaines
circonstances spéciales.
Par exemple, en de rares occasions, il peut exister le besoin
particulier d’encourager l’utilisation la plus large possible d’une
certaine bibliothèque, afin qu’elle devienne un standard de facto.
Pour arriver à cette fin, des programmes non libres doivent
pouvoir être autorisés à utiliser la bibliothèque. Un cas plus
fréquent est qu’une bibliothèque libre effectue les mêmes tâches
que des bibliothèques non libres largement utilisées. Dans ce
cas, il n’y a pas grand chose à gagner à limiter la bibliothèque
libre aux seuls logiciels libres, aussi nous utilisons la Licence
publique générale limitée.
Dans d’autres cas, l’autorisation d’utiliser une bibliothèque
particulière dans des programmes non libres permet à un plus
grand nombre de personnes d’utiliser un corpus très large de
logiciels libres. Par exemple, l’autorisation d’utiliser la
bibliothèque C GNU dans des programmes non libres permet à
plus de personnes d’utiliser le système d’exploitation GNU tout
entier, de même que sa variante, le système d’exploitation GNU/
Linux.
Bien que la Licence publique générale limitée semble limiter la
protection de la liberté de l’utilisateur, elle assure que
l’utilisateur d’un programme lié avec la bibliothèque dispose de
la liberté et du choix d’exécuter ce programme en utilisant une
version modifiée de la bibliothèque.
Les termes et conditions précis concernant la copie, la
distribution et la modification suivent. Portez une attention toute
particulière aux différences entre un « travail basé sur la
Bibliothèque » et un « travail utilisant la Bibliothèque ». Le
premier contient du code dérivé de la bibliothèque, tandis que le
second doit être combiné avec la bibliothèque afin de pouvoir
être exécuté.
TERMES ET CONDITIONS CONCERNANT LA COPIE, LA
DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION
0. Cet Accord de Licence s’applique à toute bibliothèque
logicielle ou tout programme contenant une notice placée par
le titulaire de la réservation de droits (« copyright ») ou toute
autre partie autorisée indiquant que ce logiciel peut être
distribué suivant les termes de cette Licence publique
générale limitée (appelée ci-dessous « cette Licence »).
Chacun des concessionnaires de cette Licence sera désigné
en tant que « Vous».
Une « bibliothèque » signifie une collection de fonctions
logicielles ou de données préparées de façon à être liée
facilement à des programmes applicatifs (utilisant tout ou partie
de ces fonctions et données) afin de former des exécutables.
La « Bibliothèque» ci-dessous se réfère à toute bibliothèque
logicielle ou travail qui a été distribué suivant ces termes. Un
« travail basé sur la Bibliothèque » signifie soit la Bibliothèque
ou tout travail dérivé pouvant être soumis aux lois de propriété
intellectuelle : c’est-à-dire un travail contenant la Bibliothèque
ou une portion de celle-ci, soit en copie conforme, soit avec des
modification ou traduit directement dans une autre langue. (Dans
la suite ci-dessous, les traductions sont incluses sans limitation
dans le terme « modification ».)
Le « code source » d’un ouvrage désigne la forme favorite pour
travailler à des modifications de cet ouvrage. Pour une
bibliothèque, le code source complet signifie tout le code source
de tous les modules qu’elle contient, plus tous les fichiers de
définition d’interface associés, plus les scripts utilisés pour
contrôler la compilation et l’installation de la bibliothèque.
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification
ne sont pas couvertes par cette Licence ; elles sont en dehors de
son étendue. L’action d’exécuter un programme utilisant la
Bibliothèque n’est pas restreinte et les résultats produits par un
tel programme ne sont couverts que si leur contenu constitue un
travail basé sur la Bibliothèque (indépendamment de
l’utilisation de la Bibliothèque dans un outil utilisé pour
l’écrire). Que ce soit ou non le cas dépend de ce que réalise la
Bibliothèque, et de ce que fait le programme utilisant la
Bibliothèque.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du
code source complet de la Bibliothèque que vous recevez, sur
tout support, pourvu que vous publiiez scrupuleusement et de
façon appropriée sur chaque copie la notice de réservation de
droit (« copyright ») et un déni de garantie; gardez intactes
toutes les notices qui se réfèrent à cette Licence et à l’absence
de toute garantie ; et distribuez une copie de cette Licence en
même temps que la Bibliothèque.
Vous pouvez demander un paiement pour l’action physique de
transfert d’une copie et vous pouvez à volonté offrir une
protection de garantie en échange d’un paiement.
2. Vous pouvez modifier votre ou vos copie(s) de la
Bibliothèque ou toute portion de celle-ci et ainsi créer un
travail basé sur la Bibliothèque et copier ou distribuer de
telles modifications suivant les termes de la Section 1 ci-
dessus, pourvu que vous satisfassiez également à chacune de
ces conditions :
a) Le travail modifié doit être lui-même une bibliothèque
logicielle.
b) Vous devez assurer que les fichiers modifiés comportent
des notices évidentes établissant que vous avez changé
les fichiers et la date de ces changements.
c) Vous devez assurer que l’ensemble du travail pourra être
licencié sans frais à toute tierce partie suivant les termes
de cette Licence.
d) Si une facilité dans la bibliothèque modifiée réfère à une
fonction ou une table de données à être fournie par une
application utilisant la facilité, autre qu’un argument
passé quand la facilité est invoquée, alors vous devez
faire un effort en toute bonne foi pour vous assurer que,
dans l’éventualité où une application ne fournirait pas
une telle fonction ou table, la facilité restera
opérationnelle et effectuera une partie quelconque de sa
finalité de façon sensée.
(Par exemple, une fonction dans une bibliothèque pour
calculer des racines carrées a une finalité qui est totalement
bien définie indépendamment de l’application. Par
conséquent, la Sous-section 2d requiert que toute fonction
fournie par l’application ou table utilisée par cette fonction
doit être optionnelle : si l’application n’en fournit pas la
fonction racine carrée doit encore pouvoir calculer des
racines carrées.)
Ces obligations s’appliquent au travail modifié dans son
entier. Si des sections identifiables de ce travail ne sont pas
dérivées dans la Bibliothèque, et peuvent être
raisonnablement considérées comme des travaux
indépendants et séparés par eux-mêmes, alors cette Licence
et ses termes, ne s’appliquent pas à ces sections, dès lors que
vous les distribuez en tant que travaux séparés. Mais quand