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LES PERTES ÉPROUVÉES PAR VOUS OU PAR DES
TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ÉCHOUE À
INTEROPÉRER AVEC UN AUTRE PROGRAMME
QUEL QU’IL SOIT) MÊME SI LEDIT TITULAIRE DU
DROIT D’AUTEUR OU LA PARTIE CONCERNÉE A
ÉTÉ AVERTI DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES.
FIN DES MODALITÉS ET CONDITIONS
Comment appliquer ces modalités à vos nouveaux
programmes
Si vous développez un nouveau programme et que vous voulez
qu’il soit utilisé par le plus grand nombre de personnes, la
meilleure façon d’arriver à cette fin est de l’offrir gratuitement
afin que tous les utilisateurs puissent le redistribuer et le
modifier en vertu de ces modalités.
Pour ce faire, joignez les avis suivants au programme. Nous vous
conseillons de les joindre au début de chaque fichier source afin
de mettre davantage l’accent sur l’exclusion de garantie. Chaque
fichier doit afficher la ligne de « droit d’auteur » et indiquer
l’endroit où se trouve l’avis complet.
<un ligne pour indiquer le nom du programme et un aperçu de ce
qu’il fait.>
Copyright (C) <année> <nom de l’auteur>
Ce programme est un logiciel libre; vous pouvez le redistribuer
et/ou le modifier conformément aux modalités de la Licence
publique générale GNU (GNU General Public License) publiée
par la Free Software Foundation. Vous pouvez vous baser sur la
version 2 de la License ou, à votre gré, sur toute version
ultérieure.
Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il saura vous être
utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, ni même la garantie
de QUALITÉ MARCHANDE ou de CONVENANCE À UN
BUT PARTICULIER. Pour de plus amples renseignements,
consultez la Licence publique générale GNU.
Un exemplaire de la Licence publique générale GNU devrait être
joint à ce programme. Si ce n’est pas le cas, demandez-en un
exemplaire à la Free Software Foundation, Inc., 59 Temple Place
- Suite 330, Boston, MA 02111-1307, USA.
Indiquez également comment communiquer avec vous par
courrier électronique et par la poste.
Si le programme est interactif, faites en sorte qu’un avis
semblable à celui qui suit s’affiche lorsque le mode interactif est
lancé :
Gnomovision version 69, Copyright (C) année nom de l’auteur
Gnomovision est livré SANS AUCUNE GARANTIE. Pour de
plus amples renseignements, entrez ‘show w’. Ce programme est
libre et nous vous invitons à le redistribuer sous certaines
conditions. Pour de plus amples renseignements, entrez ‘show
c’.
Les commandes hypothétiques ‘show w’ et ‘show c’ doivent
afficher les parties pertinentes de la Licence publique générale.
Bien entendu, vous pouvez appeler vos commandes autrement
que ‘show w’ et ‘show c’. Si votre programme s’y prête
davantage, vous pouvez également utiliser la souris ou des
commandes de menu.
Nous vous conseillons également de demander à votre
employeur (si vous travaillez comme programmeur) ou votre à
école, s’il y a lieu, de signer une « renonciation au droit
d’auteur » pour le programme, au besoin. En voici un exemple.
Vous n’aurez qu’à modifier les noms :
En vertu des présentes, Yoyodyne, Inc., renonce à tout droit
d’auteur relativement au programme ‘Gnomovision’ (lequel
s’amuse aux dépens des compilateurs) écrit par James Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1989
Ty Coon, Président du vice
Cette Licence publique générale ne permet pas d’incorporer
votre programme au sein d’un programme privé. Si votre
programme est une bibliothèque de sous-programmes, il peut
s’avérer plus pratique de permettre de lier des applications
privées à la bibliothèque. Si c’est ce que vous décidez de faire,
utilisez la Licence publique générale limitée GNU (GNU Lesser
General Public License) au lieu de la présente licence.
LICENSE PUBLIQUE GÉNÉRALE
LIMITÉE GNU
Version 2.1, février 1999
Copyright (C) 1991, 1999 Free Software Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes
de ce document de licence, mais toute modification en est
proscrite.
[Il s’agit de la première version publiée de la Licence publique
générale limitée. Elle remplace la version 2 de la Licence
publique générale GNU et porte le numéro de version 2.1.]
PRÉAMBULE
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous
enlever toute liberté de les partager et de les modifier. À
l’opposé, les Licences publiques générales GNU ont pour but de
vous garantir votre liberté de partager et modifier un logiciel
libre - pour être sûr que le logiciel est bien libre pour tous les
utilisateurs.
Cette licence, la « Licence publique générale limitée » (Lesser
General Public License), s’applique à certains paquets logiciels
désignés spécifiquement - typiquement des bibliothèques - de la
Free Software Foundation et d’autres auteurs qui décident de
l’utiliser. Vous pouvez l’utiliser aussi, mais nous vous suggérons
de considérer d’abord si la présente licence ou la « Licence
publique générale GNU » ordinaire est la meilleure stratégie à
utiliser dans chaque cas particulier, suivant les explications
données ci-dessous.
Quand nous parlons de logiciel libre, nous parlons de la liberté
de l’utiliser, pas de son prix. Nos Licences générales publiques
sont conçues pour s’assurer que vous disposerez de la liberté de
distribuer des copies du logiciel libre (et de facturer ce service si
vous le désirez) ; que vous recevrez le code source ou pouvez
l’obtenir chaque fois que vous le souhaitez ; que vous pouvez
modifier le logiciel et en utilisez tout ou partie dans de nouveaux
programmes libres ; et que vous êtes informés que vous pouvez
faire tout ceci.
Pour protéger vos droits, nous devons émettre des restrictions
qui interdisent aux distributeurs de vous refuser ces droits ou de
vous demander d’abandonner ces droits. Ces restrictions se
traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous
distribuez des copies de la bibliothèque ou si vous la modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies de la bibliothèque,
que ce soit à titre gratuit ou contre un paiement, vous devez
donner aux concessionnaires tous les droits que nous vous avons
concédés. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou
puissent disposer du code source. Si vous liez d’autres codes
avec la bibliothèque, vous devez fournir des fichiers objets
complets aux concessionnaires, de sorte qu’ils peuvent les lier à
nouveau avec la bibliothèque après l’avoir modifiée et
recompilée. Et vous devez leur montrer ces termes de sorte qu’ils
puissent connaître leurs droits.
Nous protégeons vos droits par une méthode en deux étapes : (1)
nous libellons la bibliothèque avec une notice de propriété
intellectuelle (« copyright ») et (2) nous vous offrons cette
Licence, qui vous donne le droit de copier, distribuer ou modifier
la bibliothèque.
Pour protéger chaque distributeur, nous voulons établir de façon
très claire qu’il n’y a aucune garantie pour la bibliothèque libre.
Aussi, si la bibliothèque est modifiée par quelqu’un d’autre qui
la redistribue ensuite, ses concessionnaires devraient savoir que
ce qu’ils ont n’est pas la version originale, de sorte que la
réputation de l’auteur original ne sera pas affectée à cause de
problèmes introduits par d’autres.
Enfin, les brevets logiciels constituent une menace constante
contre l’existence même de tout logiciel libre. Nous voulons être
sûr qu’une société ne peut pas effectivement restreindre les
utilisateurs d’un programme libre en obtenant une licence
restrictive d’un titulaire de brevet. Par conséquent, nous
insistons pour que toute licence de brevet obtenue pour une
,suite