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Avis sur Nano-XML
Droits d’auteur (C) 2000-2002 Marc De Scheemaecker, tous
droits réservés.
Le présent logiciel est fourni ‘tel quel’, sans garantie expresse ou
implicite. En aucun cas, les auteurs ne peuvent être tenus
responsables de tout dommage découlant de l’utilisation dudit
logiciel.
Toute personne peut utiliser le présent logiciel pour réaliser tout
objectif, incluant les applications commerciales, et la
modification et la redistribution gratuite, sous réserve des
restrictions suivantes :
1. Aucune fausse déclaration ne doit être proférée quant à
l’origine du présent logiciel ; vous ne devez pas déclarer que
vous êtes l’auteur du logiciel original. Si vous utilisez le
présent logiciel dans un produit, prière de reconnaître
l’auteur dans la documentation accompagnant le produit.
2. Les versions utilisant un code source modifié doivent
l’indiquer clairement, sans fausse déclaration quant à la
paternité du logiciel original.
3. Il est interdit de retirer ou de modifier le présent avis de toute
distribution du code source.
À propos de MPEG-4 AVC et VC-1
CE PRODUIT EST UTILISÉ EN VERTU DE LA LICENCE
DE PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-4 VISUAL POUR
TOUT USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL PAR
UN CONSOMMATEUR POUR LE DÉCODAGE DE
FICHIERS VIDÉO CONFORMES À LA NORME MPEG-4
VISUAL (« MPEG-4 VIDEO ») PRÉALABLEMENT
ENCODÉS PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS
UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE
ET/OU OBTENUS D’UN FOURNISSEUR DE FICHIERS
HABILITÉ PAR MPEG LA POUR OFFRIR DES FICHIERS
MPEG-4 VIDEO. AUCUNE LICENCE EXPRESSE OU
TACITE N’EST ACCORDÉE POUR TOUT AUTRE USAGE.
DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES, COMME
CELLES RELATIVES AUX LICENCES ET USAGES
PROMOTIONNELS, INTERNES ET COMMERCIAUX,
PEUVENT ÊTRE OBTENUES AUPRÈS DE MPEG LA, LLC.
CONSULTEZ LE SITE HTTP://WWW.MPEGLA.COM
Contrat de licence Gracenote (EULA)
Cet appareil ou cette application contient un logiciel développé
par Gracenote, société sise à Emeryville, Californie, USA (ci-
après, « Gracenote » – nom masculin). Ce logiciel Gracenote (ci-
après, « le Logiciel Gracenote ») permet à cet appareil ou à cette
application d’accéder à des serveurs en ligne ou à des bases de
données en ligne (ci-après et collectivement, « les Serveurs
Gracenote ») en vue d’identifier le contenu de certains supports
musicaux ou/et de certains fichiers audio, de copier des
informations relatives à des données audio (titre d’un album,
nom d’un artiste ou d’un groupe, liste des pistes, etc. – ci-après,
« les Données Gracenote ») et d’exécuter de nombreuses autres
fonctions. Vous êtes autorisé à utiliser les Données Gracenote
uniquement par exécution des fonctions grand public de cet
appareil ou de cette application.
Vous convenez d’utiliser les Données Gracenote, le Logiciel
Gracenote et les Serveurs Gracenote uniquement pour un usage
personnel et non commercial. Vous convenez de ne pas céder,
copier, transférer ou transmettre le Logiciel Gracenote ou
aucune partie des Données Gracenote à une société tierce.
VOUS CONVENEZ DE NE PAS UTILISER NI EXPLOITER
LES DONNÉES GRACENOTE, LE LOGICIEL
GRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE À DES
FINS AUTRES QUE CELLES QUI SONT AUTORISÉES
EXPLICITEMENT DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE
LICENCE (EULA).
Vous convenez que la licence non exclusive dont vous jouissez
pour l’utilisation des Données Gracenote, du Logiciel Gracenote
et des Serveurs Gracenote sera résiliée si vous ne respectez pas
les conditions stipulées dans le présent Contrat de licence
(EULA). Si votre licence est résiliée, vous convenez de mettre
fin immédiatement à tout type d’utilisation des Données
Gracenote, du Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote.
Gracenote se réserve tous les droits vis-à-vis des Données
Gracenote, du Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote, y
compris tous droits de propriété. Gracenote ne saurait en aucun
cas être redevable d’un paiement en votre faveur pour des
informations que vous auriez communiquées à Gracenote. Vous
convenez que Gracenote pourra faire valoir contre vous ses
droits tels que décrits dans le présent Contrat de licence,
directement et en son nom propre.
Le Service Gracenote utilise un identifiant (unique et attribué en
mode aléatoire) pour suivre les interrogations des utilisateurs de
ce Service. Ce mécanisme est destiné à des mesures
statistiques : il permet au Service Gracenote de déterminer le
nombre d’interrogations effectué sans avoir à connaître quelque
information que ce soit vous concernant. Pour plus de détails sur
ce mécanisme de suivi, consultez la page Web qui présente la
Charte de confidentialité du Service Gracenote.
Le Logiciel Gracenote et l’intégralité des Données Gracenote
vous sont cédés sous licence « EN L’ÉTAT ». Gracenote
n’apporte aucune déclaration ou garantie, explicite ou implicite,
en ce qui concerne la précision des Données Gracenote
disponibles à partir des Serveurs Gracenote. Gracenote se
réserve le droit de supprimer certaines données des Serveurs
Gracenote ou de changer des données de catégorie pour toute
raison que Gracenote estimera nécessaire ou/et suffisante.
Aucune garantie n’est apportée que le Logiciel Gracenote ou les
Serveurs Gracenote seront exempts d’erreurs ou que le
fonctionnement du Logiciel Gracenote ou des Serveurs
Gracenote s’effectuera sans interruption. Gracenote n’est
nullement obligé de mettre à votre disposition les types ou
catégories de données nouveaux, complémentaires ou améliorés
que Gracenote pourrait proposer à l’avenir, et Gracenote est libre
de mettre fin à ses services à tout moment.
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OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS PAS SEULEMENT
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