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dans
le
monde)
et
(c)
vous
assurer
que
ce
traitement
est
conforme
à
toutes
les
lois
applicables
à
ces
Données
personnelles.
Limitation
de
responsabilité
IBM
est
responsable
des
dommages
subis
par
votre
Machine
ou
de
la
perte
de
celle-ci
uniquement
lorsqu’elle
se
trouve
1)
en
la
possession
d’IBM,
ou
2)
en
transit
au
cas
où
IBM
prendrait
en
charge
les
frais
de
transport.
Ni
IBM,
ni
votre
revendeur
ne
peut
être
tenu
pour
responsable
des
informations
confidentielles,
personnelles
ou
dont
vous
êtes
propriétaire
contenues
dans
une
Machine
que
vous
avez
retournée
à
IBM
pour
quelque
raison
que
ce
soit.
Vous
devez
supprimer
les
informations
de
ce
type
avant
de
retourner
la
Machine.
Des
circonstances
peuvent
survenir
où,
en
raison
d’une
défaillance
du
fait
d’IBM
ou
de
toute
autre
responsabilité,
vous
avez
droit
à
recouvrer
des
dommages
d’IBM.
Quels
que
soient
la
nature,
le
fondement
et
les
modalités
de
l’action
engagée
contre
IBM
(y
compris
rupture
fondamentale,
négligence,
déclaration
inexacte
ou
toute
autre
base
contractuelle
ou
délictuelle),
IBM
ne
sera
responsable
qu’à
concurrence,
sauf
responsabilités
qui
ne
peuvent
être
supprimées
ou
limitées
par
la
loi
:
1.
des
dommages
corporels
(incluant
le
décès)
et
dommages
aux
biens
matériels,
mobiliers
et
immobiliers,
et
2.
pour
tout
autre
dommage
réel
et
direct,
le
prix
facturé
(les
douze
(12)
derniers
mois
de
redevance
pour
les
redevances
périodiques)
de
la
Machine
à
l’origine
de
la
réclamation.
A
titre
du
présent
alinéa,
le
terme
″Machine″
inclut
le
Code
machine
et
le
Code
Interne
sous
Licence
(″LIC″).
Cette
limitation
de
responsabilité
s’applique
également
aux
fournisseurs
d’IBM
et
à
votre
revendeur.
C’est
le
maximum
pour
lequel
IBM,
ses
fournisseurs
et
votre
revendeur
sont
collectivement
responsables.
IBM,
SES
FOURNISSEURS
OU
REVENDEURS
NE
PEUVENT
EN
AUCUN
CAS
ETRE
TENUS
RESPONSABLES
DES
DOMMAGES
SUIVANTS,
ET
CE,
MEME
S’ILS
ONT
ETE
INFORMES
DE
LEUR
POSSIBLE
SURVENANCE
:
1)
TOUTE
RECLAMATION
OU
ACTION
DIRIGEE
CONTRE
VOUS
PAR
UN
TIERS
AU
TITRE
DE
PERTES
OU
DE
DOMMAGES
ENCOURUS
(AUTRES
QUE
CEUX
MENTIONNES
DANS
LE
PREMIER
ARTICLE
CI-DESSUS)
;
2)
PERTE
OU
DETERIORATION
DE
DONNEES
;
3)
DOMMAGES
INDIRECTS
OU
SPECIAUX
OU
PREJUDICE
ECONOMIQUE
INDIRECT
OU
4)
PERTE
DE
BENEFICES,
PERTE
DE
CHIFFRE
D’AFFAIRES,
PERTE
DE
CLIENTELE
OU
PERTE
D’ECONOMIES
ESCOMPTEES.
CERTAINES
ETATS
OU
LEGISLATIONS
N’AUTORISANT
PAS
LA
LIMITATION
OU
L’EXCLUSION
DE
DOMMAGES
INDIRECTS
OU
SPECIAUX,
IL
EST
POSSIBLE
QUE
LES
LIMITATIONS
OU
EXCLUSIONS
QUI
PRECEDENT
NE
VOUS
SOIENT
PAS
APPLICABLES.
CERTAINS
ETATS
OU
LEGISLATIONS
N’AUTORISENT
PAS
LES
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